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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GREENTECH RIVIERA
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Made in Côte d'Azur, French Riviera
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Made in Côte d'Azur, French Riviera
GREENTECH RIVIERA, SAS
AZZURA LIGHTS, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3936290
Date de dépôt :
24/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris

Présentation de la marque Made in Côte d'Azur, French Riviera

Déposée le 24 juillet 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GREENTECH RIVIERA et l'association loi 1901 AZZURA LIGHTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Made in Côte d'Azur, French Riviera »

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) GREENTECH RIVIERA domicilié(e) Bâtiment A4, 954 Route de Saint Laurent - 06610 - La Gaude - France et l'association loi 1901 AZZURA LIGHTS domicilié(e) Bâtiment A4, 954 Route de Saint Laurent - 06610 - La Gaude - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AZZURA LIGHTS, M. Gilberto Tomé Dias domicilié(e) Bâtiment A4, 954 Route de Saint Laurent - 06610 - La Gaude - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

GREENTECH RIVIERA a également déposé les autres marques suivantes : GREENTECH RIVIERA


GREENTECH RIVIERA, SAS - Bâtiment A4, 954 Route de Saint Laurent - 06610 - La Gaude - France

AZZURA LIGHTS, ASSOCIATION LOI 1901 - Bâtiment A4, 954 Route de Saint Laurent - 06610 - La Gaude - France


AZZURA LIGHTS, M. Gilberto Tomé Dias - Bâtiment A4, 954 Route de Saint Laurent - 06610 - La Gaude - France


Publication - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Inscription le 18 septembre 2013 - Rejet total n°608988 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-09-18

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; logiciels (programmes enregistrés) périphériques d'ordinateurs, programmmes d'ordinateurs ; bases de données ; systèmes de téléprogrammation ; systèmes de télécommande ; systèmes de télécommande et de télésurveillance d'appareils et de dispositifs connectés sur le réseau électrique ; systèmes de télégestion d'équipements urbains, régulateurs d'éclairage, panneaux et bornes de signalisation lumineux ou mécaniques, logiciels pour la télégestion d'équipements urbains publics, professionnels et privés ;

Télécommunications ; communication par terminaux d'ordinateurs, services de télécommunication de messageries électroniques (Internet) ; services de transmission d'informations par voie télématique ; services de transmission d'informations accessibles par code d'accès en ligne à une base de données ; transmission d'informations sur réseaux nationaux et internationaux (Internet) ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; programmation pour ordinateur ; élaboration (conception), développement de logiciels, mise à jour de logiciels, location de logiciels informatiques, conseils en matière d'ordinateurs, maintenance de logiciels, conseils techniques informatiques, consultations en matière d'ordinateurs, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, développement, conception, hébergement de sites nationaux et internationaux ; travaux d'ingénieurs ; exploitation de brevets ; travaux du génie (pas pour la construction) ; essai de matériaux ; laboratoires de recherche en électronique et télécommunication ; services juridiques ; services rendus par un franchiseur, à savoir transfert d'un savoir-faire technique et concession de licences.